Conditions générales de vente

[Modèle à compléter et à faire relire avant mise en ligne. Remplacez les mentions entre crochets par vos informations réelles.]

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de vanille et produits dérivés réalisées par MadGourmet Spices [raison sociale], exploité par [nom du gérant], sur le site madgourmetspices.fr, auprès de ses clients particuliers et professionnels.

2. Produits et prix

Les produits sont décrits sur les fiches produits. Les prix sont indiqués en euros. Pour les clients professionnels, les prix peuvent être exprimés hors taxes (HT). MadGourmet Spices se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

3. Commande

Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. La vente est réputée conclue après confirmation de la commande et encaissement du paiement.

4. Paiement

Le paiement s'effectue par les moyens proposés sur le site. La commande est traitée après validation du paiement.

5. Livraison

Les modalités, délais et frais de livraison sont précisés dans notre Politique de livraison. Pour les professionnels, la livraison est offerte (franco de port) dès 100 € HT de commande.

6. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le client particulier dispose d'un délai de [14] jours pour exercer son droit de rétractation, sous réserve des exceptions légales applicables aux denrées alimentaires périssables. [Préciser vos conditions.]

7. Responsabilité et garanties

Les produits sont conformes à la législation française en vigueur. [Compléter selon vos garanties.]

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

9. Litiges et médiation

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client peut recourir au médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].